- Délégation de pouvoir en matière d’Hygiène, santé, et de sécurité au travail - 30.08.2022
- Charte du doctorat - 2022
- Règlement Interieur de l'Ecole Doctorale
- Composition du Conseil de l'Ecole Doctorale - MAJ 2024
- Arrêté du 26 mai 2016 relatif à la formation doctorale - derniere version
- Code de la Recherche - Le contrat doctoral de droit public - 01.01.2024
- Code de la Recherche - Le contrat doctoral de droit privé - 01.01.2024